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Déposant
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Articles
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Signature
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Informations personnelles

Identité du déposant — ces informations figureront sur le contrat officiel

Articles déposés

Ajoutez vos articles avec description, état et prix net vendeur — les photos seront intégrées au contrat

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Validation & Signature

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DEPOZLUXE
Dépôt-vente de Luxe • Casablanca
Mandat N°
Contrat de Dépôt-Vente
Le Client (Le Déposant)
Civilité
Nom
Prénom
N° de CIN
Adresse
Téléphone
E-mail
La Société (Le Dépositaire)
Raison socialeDEPOZLUXE
Représentée parSAOULI Fatima-Zahra
Adresse127 Rue Ibnou Majat
Casablanca, Maroc
Téléphone+212 661 175 213
E-mailcontact@depozluxe.com
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Objet du contrat

Le Client confie à DEPOZLUXE, qui l'accepte, un ou plusieurs articles en vue de leur vente au public. DEPOZLUXE agit en tant qu'intermédiaire pour le compte du Client.

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Articles déposés et État — article(s)

Le Client reconnaît avoir remis les articles listés ci-dessous et valide les observations faites sur leur état (usure, rayures, taches, etc.) au moment du dépôt.

ⓘ Toute observation sur l'état doit être notée pour éviter tout litige ultérieur.

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Prix et Montant « Net Vendeur »

Principe : Le montant indiqué dans la section ci-dessus (Net Vendeur) correspond à la somme qui sera versée au Client en cas de vente. DEPOZLUXE se rémunère en appliquant sa marge au-dessus de ce montant lors de la vente au public.
Ajustement : Ce montant net est indicatif. Il peut être réévalué à la hausse ou à la baisse en fonction de la réalité du marché (offre et demande).
Accord : Toute modification du Net Vendeur fera l'objet d'un accord préalable entre les deux parties (un simple échange écrit par SMS, WhatsApp ou e-mail fait foi).

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Durée du dépôt et Retrait

Durée libre : Le dépôt est conclu pour une durée indéterminée à compter de la signature de ce document.
Retrait par le Client : Le Client peut récupérer ses articles invendus à tout moment, sous réserve qu'ils ne soient pas déjà en cours de transaction ou de réservation par un acheteur.
Retrait par DEPOZLUXE : DEPOZLUXE se réserve le droit de retirer un article de la vente à tout moment (en cas d'invendu prolongé ou de changement de politique commerciale) et invitera le Client à venir le récupérer.

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Modalités de paiement

Dès qu'un article est vendu et que le paiement de l'acheteur est définitivement encaissé par DEPOZLUXE, le Client en est informé. Le versement du montant « Net Vendeur » est effectué dans un délai de 1 à 7 jours ouvrés, au choix :
[   ] En espèces (selon les plafonds légaux en vigueur).
[   ] Par virement bancaire (RIB à fournir).

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Propriété, Authenticité et Légalité

Le Client s'engage formellement sur les points suivants et en assume l'entière responsabilité civile et pénale :
Propriété légale : Les articles lui appartiennent légitimement. Ils ne sont ni volés, ni issus d'un recel, et libres de tout droit.
Authenticité absolue : Les articles confiés sont d'authentiques produits de marque et non des contrefaçons.
Sanction : En cas de doute sérieux sur l'authenticité, DEPOZLUXE est autorisé à faire expertiser le bien. Si l'article s'avère être une contrefaçon, les frais d'expertise seront intégralement à la charge du Client, et l'article pourra être détruit ou remis aux autorités compétentes selon la loi. DEPOZLUXE se réserve le droit de se retourner contre le Client en cas de préjudice.

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Responsabilité, Assurances et Abandon

Garde : DEPOZLUXE s'engage à apporter le meilleur soin aux articles qui lui sont confiés.
Clause d'abandon : Si un article reste invendu pendant plus de 1 an, DEPOZLUXE contactera le Client pour qu'il le récupère. Après 3 relances écrites restées sans réponse, l'article sera légalement considéré comme abandonné par le Client. DEPOZLUXE pourra alors en disposer librement (vente à prix bradé, don, ou destruction) sans que le Client ne puisse réclamer aucune indemnité.

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Confidentialité des données

Les données personnelles du Client sont collectées uniquement pour la stricte exécution de ce contrat (gestion des ventes, paiements, retours) et ne seront jamais cédées à des tiers à des fins commerciales.

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Litiges et Juridiction

Le présent contrat est régi par le droit marocain. En cas de désaccord, les parties s'engagent à rechercher une solution à l'amiable. À défaut, le litige sera de la compétence exclusive des tribunaux de Casablanca.

« Lu et approuvé, bon pour mandat de vente » — Fait le à
Signature du Client (Déposant)
Signature manuscrite
Signature de DEPOZLUXE (Dépositaire)
SAOULI Fatima-Zahra
Gérante — DEPOZLUXE
Cachet & signature
DEPOZLUXE • 127 Rue Ibnou Majat, Casablanca • +212 661 175 213
Document généré électroniquement — original valide avec signatures